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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOTEAM
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L'UTILE ET L'AGREABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UTILE ET L'AGREABLE
AUTOTEAM (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94520697
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque L'UTILE ET L'AGREABLE

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOTEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'UTILE ET L'AGREABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOTEAM domicilié(e) 6, passage Tenaille, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 013 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque L'UTILE ET L'AGREABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UTILE ET L'AGREABLE est expirée depuis le 18 mai 2004.

AUTOTEAM a également déposé les autres marques suivantes : AUTOTEAM


AUTOTEAM (Société anonyme) - 6, passage Tenaille, 75014 PARIS - France - SIREN 388013369


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; antidérapants pour bandages de véhicules; antivols pour véhicules; avertisseurs contre le vol des véhicules; dispositifs pour dégager les bateaux; bossoirs d'embarcations; brouettes; buffets roulants (voitures); rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; crochets de bateaux (gaffes); enjoliveurs; fauteuils roulants pour malades; housses de véhicules; rétroviseurs; trousses pour la réparation des chambres à air; vitres de véhicules